Le poids colossal de l’énergie et des travaux de rénovation
Publié le :
07/12/2023
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2023
Source : www.quechoisir.orgInflation des charges courantes, explosion des prix des énergies, obligation d’entreprendre des travaux de rénovation, notamment énergétique… les charges pleuvent sur les copropriétés... Lire la suite
Historique
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Précision concernant le droit d’agir du syndicat des copropriétaires concernant un préjudice subi par seulement certains lots
Publié le : 26/11/2024 26 novembre nov. 11 2024Droit immobilier / CopropriétéDans une affaire portée devant la Cour de cassation le 7 novembre dernier, le...Source : www.lemag-juridique.com
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Rachat de partie commune par un copropriétaire : mode d'emploi
Publié le : 12/11/2024 12 novembre nov. 11 2024Droit immobilier / CopropriétéDans une copropriété, les parties communes appartiennent à l'ensemble des cop...Source : www.baticopro.com
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Répartition des cotisations fonds travaux en fonction des tantièmes ?
Publié le : 06/08/2024 06 août août 08 2024Droit immobilier / CopropriétéLe propriétaire d'un garage au sein d'une copropriété a contesté une décision...Source : www.flash-immo.fr
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Loi Habitat dégradé - De nouvelles dispositions visant à améliorer le fonctionnement des copropriétés
Publié le : 30/04/2024 30 avril avr. 04 2024Droit immobilier / CopropriétéS'agissant des copropriétés, la loi « Habitat dégradé » du 9 avril 2024 prévo...Source : www.service-public.fr
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Transition énergétique -MaPrimeRénov’ Copropriété : le montant de l'aide augmente
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Le quitus donné au syndic ne prive pas un copropriétaire d’engager sa responsabilité délictuelle
Publié le : 12/03/2024 12 mars mars 03 2024Droit immobilier / CopropriétéUn litige porté devant la Cour de cassation questionnait cette dernière sur l...Source : www.lemag-juridique.com
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Nullité d’une clause de répartition des charges d’un règlement de copropriété et office du juge
Publié le : 14/02/2024 14 février févr. 02 2024Droit immobilier / CopropriétéUn conflit de copropriété a permis à la Cour de cassation de faire un rappel...Source : www.lemag-juridique.com
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Le syndic doit accomplir toutes les diligences qui lui incombent dans la gestion des travaux
Publié le : 19/12/2023 19 décembre déc. 12 2023Droit immobilier / CopropriétéLe syndic commet une faute dans l’accomplissement de sa mission lorsqu’il n’a...Source : www.efl.fr
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Le poids colossal de l’énergie et des travaux de rénovation
Publié le : 07/12/2023 07 décembre déc. 12 2023Droit immobilier / CopropriétéInflation des charges courantes, explosion des prix des énergies, obligation...Source : www.quechoisir.org
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Obligation de garantie et allocation de provision
Publié le : 26/07/2023 26 juillet juil. 07 2023Droit immobilier / CopropriétéDans une affaire portée devant la Cour de cassation le 13 juillet dernier, un...Source : www.lemag-juridique.com