Loi alimentation : cinq mesures qui vont changer vos habitudes

Historique

• Loi alimentation : cinq mesures qui vont changer vos habitudes
  Publié le : 24/05/2018 24 mai mai 05 2018
  Droit de la consommation
  Fin des promotions chocs, étiquetage plus clair, bio dans les cantines… De no...
  Source : www.europe1.fr
  Lire la suite
• Télétravail : ce qui change pour les entreprises
  Publié le : 24/05/2018 24 mai mai 05 2018
  Droit du travail - Employeurs
  La loi de ratification du 29 mars 2018 et l'ordonnance du 22 septembre 2017 d...
  Source : www.chefdentreprise.com
  Lire la suite
• Cigarette : quels sont les patchs et gommes anti-tabac remboursés par la Sécurité sociale ? | www.dossierfamilial.com/
  Publié le : 24/05/2018 24 mai mai 05 2018
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Deux traitements de substitution nicotinique sont désormais remboursés à 65 %...
  Source : www.dossierfamilial.com
  Lire la suite
• La mésentente durable entre associés égalitaires d'une société n'autorise pas sa dissolution - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 24/05/2018 24 mai mai 05 2018
  Droit des sociétés / Procédures collectives
  Les désaccords nés de la mésentente durable existant entre les deux groupes d...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Entreprises soumises à l'impôt sur le revenu : comment opter pour l'impôt sur les sociétés ? | Le portail des ministères économiques et financiers
  Publié le : 23/05/2018 23 mai mai 05 2018
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  Les entreprises ayant été soumises par défaut à l’impôt sur le revenu peuvent...
  Source : www.economie.gouv.fr
  Lire la suite
• Ramadan au boulot : ce qu'en dit le droit du travail
  Publié le : 23/05/2018 23 mai mai 05 2018
  Droit du travail - Salariés
  Le Ramadan débute ce jeudi. Une tradition qui bouleverse le rythme de vie des...
  Source : www.capital.fr
  Lire la suite
• L'abandon de chantier..
  Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Qu’est-ce qu’un abandon de chantier ? Vous avez sollicité un entrepreneur pou...
  Source : www.legavox.fr
  Lire la suite
• Le Conseil constitutionnel valide les textes réprimant l'apologie du terrorisme
  Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018
  Droit pénal / Procédure pénale
  Les Sages ont examiné le 2 mai une question prioritaire de constitutionnalité...
  Source : www.europe1.fr
  Lire la suite
• Moteurs de recherche : vers plus de concurrence sur les smartphones - Les Echos
  Publié le : 18/05/2018 18 mai mai 05 2018
  Droit commercial / Droit de la concurrence
  A la faveur de la transposition en droit français du règlement sur la protect...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite
• La dissolution-liquidation amiable d'une société : procédure et conséquences fiscales
  Publié le : 18/05/2018 18 mai mai 05 2018
  Droit des sociétés / Procédures collectives
  La dissolution anticipée volontaire d’une société est décidée par les associé...
  Source : www.fiscalonline.com
  Lire la suite